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19 juin 2018

CSE FNAC: la Noria des Instances

Comité social et économique à la Fnac

Alors que la Direction FNAC veut imposer un Comité Social et Economique national, FO a imaginé une structuration des instances alliant tout à la fois centralisation et proximité. A partir d’un système d’irrigation (la NORIA), FO a conçu un circuit fluide mêlant descente et remontées des informations, en y intégrant aussi un mouvement circulaire représentant l’autonomie des magasins.
FO envisage une instance nationale, mais essaie, parallèlement, d’en atténuer les effets. C’est pourquoi notre syndicat a imaginé sur la roue de la NORIA, toute une répartition des compétences.


AXE DE LA NORIA.  UN CSE NATIONAL 
  • Composé de 24 titulaires et 24 suppléants.
  • Seul gestionnaire du budget de fonctionnement.
  • Personnalité morale pour ester en justice ou recourir à des expertises.
  • Domaine de compétence. Les 3 grandes consultations récurrentes et les projets structurants de l’entreprise.
  • Essayer d’avoir les meilleurs interlocuteurs possibles (La Fnac, étant une multi-entreprise, la question du bon niveau d’échange se pose indéfiniment).
  • S’appuie sur des commissions nationales sur chaque grand domaine d’intervention.

NIVEAU INTERMEDIAIRE. UNE GRANDE COMMISSION PAR REGION
  • Répartition des sièges à la proportionnelle à partir d’une exploitation régionale du scrutin.
  • Dans le cadre du renouvellement des élus, implication des suppléants.
  • Courroie de transmission du CSE national et canal de réception des rapports des magasins.
  • Sur la base d’un transfert de compétences, officie pour les consultations « courantes », suit le déploiement des projets.
  • Organise la « NORIA DES VISITES » pour que le CSE national soit au cœur de chaque magasin
  • Délivre le quitus une fois par an aux magasins de sa région sur l’utilisation des œuvres sociales.
  • Réunion délocalisée en cas d’évènement exceptionnel sur un magasin.

A LA CIRCONFERENCE, 51 COMMISSIONS LOCALES
  • Composées de représentants de proximité désignés en fonction de la représentativité sur le magasin.
  • Le nombre de représentants de proximité est proportionnel à la taille du magasin.
  • Assistent à ces réunions, les membres CSE issus du magasin ou un membre CSE de la région (NORIA des visites).
  • Par un système de procuration, les commissions locales gèrent l’intégralité des œuvres sociales.
  • Prérogatives DP et rôle terrain des EX- CHSCT (DUPR).
  • Établit des rapports pour la commission régionale (Système de remontée des informations).
  • Maintien du local CE, pas de transferts des biens.

AUTRES PRINCIPES DE LA NORIA
  • La commission santé, sécurité et conditions de travail est la seule à être déclinée sur les 3 niveaux de la Noria.
  • Le droit syndical est dupliqué sur le schéma de la Noria (national, régional et local).

Le projet de Noria n’a pas reçu l’assentiment des autres organisations syndicales. Il y a pourtant dans cette Noria une réflexion politique et stratégique sur la proximité, avec ce symbole très fort de placer les 2 budgets à chaque extrémité de cette noria. 

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